Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOVATRAM
PIZZORNO ENVIRONNEMENT INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3658279
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/06/2029
SOVATRAM de PIZZORNO ENVIRONNEMENT INDUSTRIES

Présentation de la marque SOVATRAM

Déposée le 18 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIZZORNO ENVIRONNEMENT INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SOVATRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIZZORNO ENVIRONNEMENT INDUSTRIES domicilié(e) 109 rue Jean Aicard - 83300 - DRAGUIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 515 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque SOVATRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVATRAM arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.

PIZZORNO ENVIRONNEMENT INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SMA , PIZZORNO ENVIRONNEMENT INDUSTRIES


PIZZORNO ENVIRONNEMENT INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique - 109 rue Jean Aicard - 83300 - DRAGUIGNAN - France - SIREN 803515444


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 9 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642505 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2019 n°2714619 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-09

Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues, services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matières utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau. Services d'adduction et de distribution d'eau, transport d'eau à des fins d'irrigation ; services individuels ou collectifs d'alimentation en eau potable, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration ; informations et conseils dans le domaine du transport de l'eau ; transport de marchandises, conditionnement de produits, entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ; transport de personnes à savoir transport urbain et transport scolaire ; services de mise en place de la collecte, du transport, du regroupement (transport), du tri, de l'identification, du conditionnement et du reconditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels dangereux et non dangereux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de mise en décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, d'ordures, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets et des ordures en décharges.

Traitement de l'eau ; informations et conseils dans le domaine du traitement de l'eau, de l'assainissement et de l'épuration de l'eau ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires ; services de pré-traitement, de traitement et de transformation des déchets, des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations en ces domaines ; services de purification et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées) à savoir traitement des déchets (transformation) ; services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets à savoir traitement des déchets (transformation), ; services de prévention des pollutions, à savoir décontamination des déchets services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de réhabilitation, à savoir décontamination des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques.

Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liée à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, services d'évaluation des performances des stations urbaines et industrielles de traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, des boues et des cendres, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, informations en matière d'environnement ; services de conception de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques dans le domaine environnemental, recherche et développement dans le domaine de l'étude environnementale ; services d'études géosismiques ; services d'ingénieurs ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles en matière de qualité environnementale pour les collectivités et les entreprises ; services de consultation en matière de protection de l'environnement à savoir service de prévention des pollutions ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets, des ordures et des produits en fin de vie ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherches scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets, des ordures et de produits en fin de vie ; programmation pour la mise en ligne de données environnementales d'une entreprise ou d'une collectivité sur un site Extranet/Intranet ; élaboration (conception) de logiciels ; recherche scientifique à savoir recherche technique et modélisation de l'environnement ; consultations professionnelles sur les thématiques de l'environnement ; conception de systèmes informatiques et programmation pour ordinateurs ; constitution et reconstitution de bases de données ; création de sites Web pour des tiers ; supervision à distance (contrôle) de procédés de bioconversion de déchets industriels et d'eaux usées de toute nature par terminaux d'ordinateurs et réseaux de télécommunication ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures donnés ou rendus par des ingénieurs ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions à savoir informations relatives aux risques de pollution, surveillance, contrôle et mesure de la pollution.